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STATUT : Association

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Type:Épisode
Titre original: STATUT : Association GeekSF
Réalisé par: GeekSF
Résumé Complet:
Statut de l'association GeekSF



Journal Officiel :

Annonce n° 1141 - page 72 77 - Seine-et-Marne
Déclaration à la préfecture de Seine-et-Marne. GEEKSF.COM. Objet : tous les bénévoles peuvent enrichir à leur façon notre site internet sur la Science-fiction et le Fantastique pour la centralisation et la réalisation de vidéos, images, gifs, actualités, documentations, 3D (modélisation - animation) , cosplay, gestionnaire de produits (0rgani), jeux, présentation de collection personnelle, participation à des manifestations (salons - conventions) et même de la programmation sur divers franchises ; en respectant les droits d'auteur respectifs.

Siège social : Disponible sur simple demande.
Président : Alexandre Dufraise
Site internet : http://www.geeksf.com.
Date de la déclaration : 20 août 2016.



Statuts :

Article 1 : Nom
Il est fondé entre adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : GeekSF.

Article 2 : But Objet
Cette association a pour objet de promouvoir la science-fiction et le fantastique dans le domaine du multimédia via notre site internet avec des vidéos, images, gifs animés et nouveautés.

Article 3 : Siège Social
Le siège social est fixé au domicile de Monsieur DUFRAISE Alexandre (disponible sur demande)
Il pourra être transféré par une décision du conseil d'administration.

Article 4 : Composition
L'association se compose de :
- Membres d'honneur : personnes physiques définies par une décision du conseil d'administration
- Membres actifs ou adhérents : personnes physiques ayant postulé dans notre site internet et accepté par une décision du conseil d'administration
- Membres inscrits ou sympathisants : personnes physiques ayant un compte inscrit sur le site internet ou étant abonnés sur une plateforme d'un réseau social de l'association, sans obligation d'une validation par une décision du conseil d'administration

Article 5 : Admission
L'association est ouverte à tous sans condition ni distinction.
Pour faire partie de l'association comme membre actif ou adhérent, il faut être agréé par le conseil d'administration, qui statue lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admission présentées.

Article 7 : Membres et cotisations
Sont membres actifs ceux qui ont pris l'engagement de verser annuellement une somme à titre de cotisation.
Sont membres d'honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l'association et défini par une décision du conseil d'administration
Membres inscrits ou sympathisants ceux qui suivent le fonctionnement et les activités de l'association sans obligation de payer la cotisation.
Le montant de la cotisation annuelle est défini par une décision du conseil d'administration et référencé dans un règlement intérieur disponible sur notre site internet.

Article 8 : Radiation
La qualité de membre se perd par : la démission / le décès
La radiation prononcée par le conseil d'administration pour non paiement de la cotisation ou pour motif grave, l’Intéressé ayant été invité à fournir des explications devant le bureau et/ou par écrit via notre site internet ou par lettre recommandée.
Les motifs gravent sont définis dans le règlement intérieur.

Article 9 : Ressources
Les ressources de l'association comprennent :
- Le montant des droits d'entrée et des cotisations
- Les subventions de l'état, des départements et des communes
- Des donations
- Toutes les ressources autorisées par le lois et réglementations en vigueur.

Ces ressources serviront aux différents frais de :
- Location de serveur pour notre site internet
- Produits divers pour promouvoir l'association
- Frais logistiques à l'occasion de divers salons ou manifestations acceptés par le conseil d'administration

Article 10 : Assemblée générale ordinaire
L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association, peu importe leur titre.
Elle se réunit chaque année le dernier weekend de février,
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire. L'ordre du jour figure sur les convocations. Le présidant, assisté des membres du conseil, préside l'assemblée et expose la situation morale ou l'activité de l'association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexe) à l'approbation de l'assemblée.
L'assemblée générale fixe le montant des cotisations annuelles et du droit d'entrée à verser par les différentes catégories de membres. Ne peuvent être abordés que les points inscrits à l'ordre du jour.

Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres du conseil présents ou représentés. Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au renouvellement des membres du conseil.
Toutes les délibérations sont prises à main levée ou par un vote via notre site internet, excepté l'élection des membres du conseil.
Les décisions des assemblées générales s'imposent à tous les membres, y compris absents ou représentés.

Article 11 : Assemblée générale extraordinaire
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, adhérents, et d'honneurs, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les modalités prévues aux présents statuts et uniquement pour modification des statuts ou la dissolution.
Les modalités de convocation sont les mêmes que pour l'assemblée générale ordinaire.
Les délibérations sont prises à la majorité des membres du conseil présents.

Article 12 : Conseil d'administration
L'association est dirigée par un conseil de 2 à 7 membres, élus pour cinq années par l'assemblée générale. Les membres sont rééligibles.
En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'expiration du mandat des membres remplacés.
Le conseil d 'administration se réunit au moins une fois tous les ans, sur convocation du président, ou à la demande de la moitié de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas de partage, la voix du président est prépondérante. Tout membre du conseil qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives sera considéré comme démissionnaire.

Article 13 : Le bureau
Le conseil d'administration élit parmi ses membres un bureau composé de :
- Un président
- Un vice président
- Un secrétaire et, s'il y a lieu, un secrétaire adjoint
- Un trésorier et, si besoin est, un trésorier adjoint
- Un représentant

Une fonction n'est pas cumulable avec une autre.
Les pouvoirs respectifs de chaque fonction seront définis par le règlement intérieur.

Article 14 : Indemnités
Toutes les fonctions, y compris celles des membres du conseil d'administration et du bureau, sont gratuites et bénévoles. Seuls les frais occasionnés par l'accomplissement de leur mandat sont remboursés sur justificatifs. Le rapport financier présenté à l'assemblée générale ordinaire présente, par bénéficiaire, les remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation.

Article 15 : Règlement intérieur
Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d'administration, qui le fait alors approuver par l'assemblée générale.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.

Article 16 : Dissolution
En cas de dissolution prononcée selon les modalités prévues à l'article 11, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés, et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément aux décisions de l’assemblée générale extraordinaire qui statue sur la dissolution.

Signatures :
Fait à Chevry-cossigny, le 15 juin 2016

Président : M. DUFRAISE Alexandre
Vice président : M. VANO Jacques
Secrétaire : M. DELETANG Alexis
Secrétaire adjoint : M. TISSER Adrien
Trésorier : M. WESTEEL Franck
Représentant : M. COINON Alcide
Membre de la direction collégiale : M. NGAY Olivier


Contacts :
Tous les documents administratifs sont disponibles sur simple demande :
Président de l’association : duffounet@geeksf.com
Contact GeekSF : contact@geeksf.com

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Ajouté le: 19/02/2017 Par: mate
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